Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVEMPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMPOR domicilié(e) 10 rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2190798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 243 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2190798) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703861.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 2011.
NOVEMPOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMPOR
NOVEMPOR Société Anonyme - 10 rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2190798) - France - SIREN 403243165
LEGI-MARK - (dossier no 2190798) - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2190798 - Publication au BOPI 2001-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441127 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 29 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253748 - Publication au BOPI 1998-04-29
Inscription le 29 avril 1998 - Changement d'adresse n°253747 - Publication au BOPI 1998-04-29
Matières plastiques à l'état brut, dispersion de matières plastiques, plastifiants, matières plastiques mi-ouvrées, polyéthylène, polypropylène expansé, matières plastiques cellulaires, matières plastiques cellulaires moulables, polyéthylène expansé, matières d'emballage en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques;caisses, boîtes, boîtages en matières plastiques, plastiques expansés.Traitement de matériaux, services de transformation de matières plastiques, services de transformation de plastiques cellulaires, services de moulage d'articles de conditionnement et de callage.Services de conseil dans le domaine de l'emballage, dessin industriel, travaux d'ingénieur, exploitation de brevets à savoir: transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence; consultation professionnelle dans le domaine des matières plastiques, services de recherche, recherches techniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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